Déposée le 2 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSATIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « als@tis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSATIS domicilié(e) 11 rue Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 858 235 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALSATIS domicilié(e) 11 rue Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque als@tis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338354.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSATIS, SAS - 11 rue Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 479858235
ALSATIS - 11 rue Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2015 n°2588997 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-09
Appareils pour le traitement de l'information,ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, routeurs, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques, câbles électriques, câbles réseau, satellites, disques optiques numériques, appareils laser à usage non médical, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareil à haute fréquence, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunications, appareil de saisie, de collection, de stockage, de conversion, de transmission, d'émission, de traitement des informations ou données, support pour l'enregistrement et la reproduction de sons, images ou signaux, matériel de connexion d'un équipement informatique, matériel de connexion réseau, équipements informatique et de télécommunications permettant l'accès à Internet ou à des réseaux locaux, routeurs, matériels de transmission de messages, appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du téléphone cellulaire, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, de la fibre optique, du satellite, bande passante, location d'appareils de réception et d'émission de données ou d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs, service de fourniture d'accès à un réseau service de fourniture d'accès à un réseau Internet et à un réseau local, privé et public, raccordements à un réseau Internet et à un réseau local, services de télécommunications, transmission de services de télévision, services de téléphonie, services de télésurveillance, transmissions électroniques de messages et de données, services de courrier électronique, diffusions de programmes par Internet, transmissions électroniques de données et de documents par des terminaux d'ordinateurs, services de transmission par satellite, services d'échange électronique de données et services d'informations en ligne présentant des informations en matière de télécommunications. Services d'abonnement téléphonique, services d'abonnement à Internet, services d'abonnement à des chaînes de télévision, services d'ingénierie, services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télécommunications, concession de licences, conseils techniques et recherches techniques dans le domaine des télécommunications, études techniques radioélectriques de sites. Installation de logiciels, service de création de site Web. Création et entretien de sites Web, conversion de documents d'un support physique vers un support informatique et vice-versa, hébergement de sites Web. Programmation informatique pour le compte de tiers, conseils informatiques, location de temps d'accès à des bases de données informatiques, mises à disposition de matériels informatique et de logiciels pour la consultation en ligne d'informations d'une base de données par le biais d'Internet, conception et maintenance de logiciels pour le compte de tiers pour usage sur des sites Web et sur des bases de données informatique en ligne, mise à disposition de matériel informatique en ligne, élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateur, maintenance de logiciels d'ordinateurs, services de gestion technique à distance de système de télécommunications et de parc informatique. Elaboration (conception) de programmes pour le traitement des données, élaboration (conception) de programmes pour la gestion de réseaux de télécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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